TRANSPORT MÉDICAL – Embrun
- Consultations
- Dialyses
- Hôpital de jour
- Chirurgie ambulatoire
- Centre spécialisé pour enfants
- Radiothérapie
- Chimiothérapie
- Entrée et sortie d'hospitalisations
- Centre de rééducation
- Accidents du travail
La charte de notre entreprise
- La garantie d'être bien transporté par un professionnel
- Un engagement au quotidien
- Sourire et bonne humeur
- Discrétion et anonymat assurés
- Le respect des horaires
- Accompagnement et démarches administratives assurés
Les cas de prise en charge à 100 % et les conditions de prise en charge
Conditions de prise en charge :
- Les cas de prise en charge à 100 % et les conditions de prise en charge
- Les modes de transport doivent être adaptés à l'état de santé du patient.
- Le médecin est le seul à pouvoir juger de la nécessité médicale d'un transport. Il choisit le mode de transport adapté à l'état de santé du malade.
- Le transport assis professionnalisé (taxi conventionné), si l'assuré peut voyager assis, mais a besoin d'une assistance pour se déplacer ou pour accomplir les formalités administratives nécessaires.
Hôpital de Gap
Les transports sans entente préalable sur des distances inférieures à 150 kilomètres.
- Effectués pour examen ou traitement en relation avec une ALD
- Liés à une hospitalisation (entrée et sortie de l'établissement)
Les transports avec entente préalable :
- Le médecin remplit un imprimé spécifique "prescription-accord préalable", que l'assuré remet à sa Caisse Primaire d'Assurance Maladie. La Caisse dispose d'un délai de 10 jours pour donner sa réponse à l'assuré, le silence gardé a valeur d'acceptation.
Les transports soumis à entente préalable
- Les transports en série, au moins quatre pour un même traitement vers un lieu distant de plus de 50 kilomètres (aller), au cours d'une période de deux mois.
- Les transports à longue distance, plus de 150 kilomètres (aller).
Institut Paoli Calmettes
Transports en rapport avec une maladie de longue durée
Les déplacements relatifs à des soins ou traitements en rapport avec une affection de longue durée (radiothérapie, chimiothérapie, dialyse...), sont pris en charge à 100% sous réserve que la prescription précise que le transport est en rapport avec la maladie.
Règlement direct auprès des caisses d'assurance maladie et des mutuelles acceptant le tiers payant taxi - C.M.U.
Conditions de remboursements et les taux de remboursements.
En règle générale, les frais de transport sont pris en charge à 65 %. Dans tous les cas, le remboursement est calculé sur la base de la distance, entre le lieu où se trouve le patient et la structure de soins la plus proche pouvant donner les soins appropriés. Dans certains cas, la dispense d'avance de frais est possible.
La prise en charge des frais de transport est subordonnée à la présentation par l'assuré, d'une prescription médicale attestant que l'état du malade, justifie l'usage du moyen de transport prescrit.
Le remboursement intervient sur la base du moyen de transport le moins onéreux, compatible avec l'état du malade.
Mais la prescription médicale n'entraîne pas pour autant automatiquement, la prise en charge du transport par l'Assurance maladie.
Transports liés à une hospitalisation
L'entrée et la sortie sont remboursables, s'ils résultent de l'une des situations suivantes :
- Lorsque la prescription d'hospitalisation n'est pas suivie d'effet, le transport aller et retour est remboursable dès lors que l'hospitalisation a été prescrite, à priori.
- Une hospitalisation complète d'une durée de plus de 24 heures.
- Une hospitalisation partielle de moins de 24 heures, soit de jour ou de nuit.
- En cas de transfert d'un malade hospitalisé.
Permission de sortie durant l'hospitalisation. Elle doit être d'une durée inférieure à 48 heures, être en rapport avec une affection de longue durée et présenter un caractère thérapeutique.